Mentions Légales

Propriété

Le site www.afleurdesens.wixsite.com appartient et est géré par de Nathalie Bergé :

e-mail : afleurdesens16@gmail.com
Téléphone : 06.19.81.98.58

Numéro de SIRET : 899946941

​

Propriété intellectuelle :

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Nathalie Bergé. Cela comprend, mais n’est pas limité, aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables, nom du domaine et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

​

En tant qu’utilisateur, vous accepter d’utilisez le site légalement et ne pas utiliser ce site pour des fins illicites. Notamment, violer les droits de propriété intellectuelle du propriétaire du site, agir de toute façon qui pourrait être considérée comme frauduleuse en particulier d’extraire, télécharger, archiver, copier, reproduire, distribuer, publier, modifier ou vendre, tout ou partie du contenu.

​

Lois Applicables 

Le site est protégé par les lois en vigueur portant sur la propriété intellectuelle. Les Contenus proposés sont exclusivement limités à une utilisation d’ordre privé dans le cadre du cercle familial et ne peuvent être destinés à une utilisation collective au sens de l'article L.122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle.